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Aide Valdra
Gouvernance de l’IA

Registre des systèmes d’IA

Inscrivez chaque outil d’IA de votre organisation, indiquez qui il touche et fixez son niveau de risque avec le classificateur.

Lire la vidéo en texte

Inscrire un système d’IA, dans Valdra.

La clinique de cette vidéo est fictive, comme chaque détail.

Inscrivez chaque outil d’IA de la clinique, même ceux que vous achetez.

Nommez-le, dites ce qu’il fait et qui il touche, ici les patients et le personnel.

L’assistant de transcription de la clinique est au registre, en production.

Le classificateur l’a placé au niveau de risque limité, et la clinique en est le déployeur.

Ses obligations découlent des lois applicables, chacune avec un statut à suivre jusqu’au bout.

À quoi ça sert

Votre clinique utilise peut-être des outils d’IA qu’elle n’a pas créés, comme un outil qui transcrit la dictée d’un médecin. Vous inscrivez chacun dans le Registre des systèmes d’IA. Vous notez ce qu’il fait et qui il touche. Puis vous fixez son niveau de risque.

Le niveau de risque est le degré de risque que le Règlement européen sur l’IA attribue à un système, de minimal à interdit. Voyez le glossaire.

Ceci est une orientation générale, pas un avis juridique.

Avant de commencer

  • Forfait : tous les forfaits. Produire un document IA depuis la fiche d’un système demande Starter et plus.
  • Rôle : un Administrateur ou un Membre peut ajouter et modifier les systèmes. Un Auditeur peut les lire. Un Observateur ne voit pas les systèmes d’IA.
  • À avoir sous la main : le nom de l’outil, ce qu’il fait, l’entreprise qui le vend et le courriel de la personne qui en est responsable.

Étapes

Ouvrez Gouvernance de l'IA

Dans le menu, ouvrez Gouvernance de l'IA, puis cliquez sur Aperçu sous Inventaire.

Vous verrez Aperçu de la gouvernance de l’IA. La première fois, la page affiche Mettre en place la gouvernance de l’IA. Cliquez sur Inscrire un système d’IA.

Aperçu de la gouvernance de l’IA avec la liste Mettre en place la gouvernance de l’IA.
Aperçu de la gouvernance de l’IA avec la liste Mettre en place la gouvernance de l’IA.

Cliquez sur Inscrire un système d’IA

Vous êtes maintenant dans Registre des systèmes d’IA. Cliquez sur Inscrire un système d’IA en haut.

Vous verrez le formulaire Inscrire un système d’IA.

Décrivez le système

Entrez le Nom, par exemple le nom de l’outil de transcription. Entrez l’Objectif : ce qu’il fait, en une ligne.

Choisissez le Type. Prenez Acheté pour un outil que vous achetez. Le formulaire indique Acheté : vous êtes déployeur. Choisissez le Cycle de vie, comme Production pour un outil en usage.

Entrez le Fournisseur. Laissez Modèle vide si vous ne le connaissez pas.

Sous Juridictions, cochez Québec si l’outil y est utilisé. Entrez le Responsable (courriel). Sous Personnes visées, cochez Patients et Employés au besoin.

Cliquez sur Enregistrer. Le système figure maintenant au registre.

Formulaire Inscrire un système d’IA rempli pour un outil de transcription des notes cliniques.
Formulaire Inscrire un système d’IA rempli pour un outil de transcription des notes cliniques.

Ouvrez le système et cliquez sur Modifier les détails

Cliquez sur le nom du système dans le registre. Vous verrez sa fiche, à l’onglet Aperçu.

Registre des systèmes d’IA avec le nouveau système dans la liste.
Registre des systèmes d’IA avec le nouveau système dans la liste.

Cliquez sur Modifier les détails. Choisissez Votre rôle, par exemple Déployeur. Seules les obligations de ce rôle sont comptées. Dans Prochaine révision au plus tard le, mettez une date dans environ six mois.

Cliquez sur Enregistrer. Vous verrez Modifications enregistrées.

Formulaire Modifier le système avec le rôle Déployeur et une date de révision.
Formulaire Modifier le système avec le rôle Déployeur et une date de révision.

Classez le risque

Dans le menu, ouvrez Gouvernance de l'IA, puis cliquez sur Classificateur de risque (UE) sous Approuver et classer.

Sous Système du registre à classer, choisissez votre système. Répondez à chaque question. La première demande Quel est votre rôle pour ce système ? Pour un outil acheté, prenez l’option qui se termine par (déployeur).

Pour un outil qui rédige des notes, cochez Génère du texte, des images, de l’audio ou de la vidéo de synthèse sous Interagit-il avec des personnes ou génère-t-il du contenu ?

Cliquez sur Classer le risque. Vous verrez le Niveau de risque et la raison.

Classificateur avec le rôle de déployeur et l’option de génération de contenu cochée.
Classificateur avec le rôle de déployeur et l’option de génération de contenu cochée.

Cliquez sur Appliquer à ce système

Le bouton devient Enregistré au registre, et vous verrez Niveau de risque mis à jour.

Pour un outil acheté qui rédige des notes, sans case cochée aux questions 2 et 4, le résultat est Risque limité. La ligne du registre affiche ensuite ce niveau.

Ce que vous verrez

La ligne du registre affiche le Niveau de risque, le Cycle de vie, le Responsable et les Obligations de votre rôle. La fiche affiche Votre rôle et sa provenance.

Fiche du système d’IA avec son niveau de risque et son rôle.
Fiche du système d’IA avec son niveau de risque et son rôle.

Utilisez les filtres en haut du registre : Risque élevé, En production ou À classer. Un système dont le modèle a changé affiche Modèle changé : classez-le de nouveau.

Erreurs fréquentes et solutions

Classer le risque reste grisé. Répondez d’abord à la question 1. Vous verrez Indiquez d’abord votre rôle pour ce système (question 1).

Vous avez choisi un rôle, mais les décomptes n’ont pas changé. C’est le rôle de la fiche qui décide des obligations comptées. Fixez-le avec Modifier les détails, Votre rôle.

Les obligations vous demandent qui le système touche. Ouvrez la fiche, cliquez sur Modifier les détails et cochez les personnes sous Personnes visées.

Vous ne voyez pas Inscrire un système d’IA. Votre rôle est en lecture seule. Demandez à un Administrateur.

Si ça n’a pas fonctionné

Indiquez un nom. Le nom est vide. Entrez-le, puis cliquez sur Enregistrer.

Indiquez le responsable par son courriel, par exemple responsable@entreprise.ca. Entrez un courriel complet pour le responsable, ou laissez le champ vide.

Le système n’a pas été enregistré. Réessayez. Attendez un instant et cliquez de nouveau sur Enregistrer.

Les modifications n’ont pas été enregistrées. Réessayez. Votre modification n’a pas été enregistrée. Cliquez de nouveau sur Enregistrer.

Le niveau n’a pas été enregistré. Réessayez. Cliquez de nouveau sur Appliquer à ce système.

Étape suivante

Traitez les obligations et vérifiez les décisions automatisées.

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