Aller au contenu
Aide Valdra
Gouvernance des données

Calendriers de conservation

Décidez combien de temps garder chaque type de dossier, recevez un rappel à l’échéance et consignez chaque destruction comme preuve.

Lire la vidéo en texte

Conservation et destruction, dans Valdra.

La clinique de cette vidéo est fictive, comme chaque détail.

Fixez la durée de conservation de chaque type de renseignement, et ce qui arrive à l’échéance.

Les modèles canadiens remplissent la règle. Les renseignements de santé, par exemple, partent de dix ans et sont signalés pour révision.

Vérifiez les règles de votre province avant toute suppression.

Quand des dossiers sont détruits, consignez-le : quoi, comment, combien, quand et par qui.

Le journal prouve que la règle a été appliquée.

Ajoutez le lien vers la preuve, comme le certificat de déchiquetage, quand vous l’avez.

À quoi ça sert

Gardez les renseignements personnels seulement le temps nécessaire. Une règle de conservation dit combien de temps vous gardez un type de dossier et ce qui arrive à la fin : supprimer, anonymiser, archiver ou réviser.

Quand vous détruisez des dossiers, vous le consignez. Le journal des destructions est votre preuve datée.

Ceci est une orientation générale, pas un avis juridique.

Avant de commencer

  • Forfait : Starter et plus.
  • Rôle : Administrateur ou Membre. Un Auditeur peut lire les règles et le journal, mais ne peut pas les modifier.
  • À avoir sous la main : les types de dossiers que vous gardez, et ce que votre province ou votre ordre professionnel exige comme durée.

Étapes

Ouvrez Calendriers de conservation

Dans le menu, ouvrez Données, puis cliquez sur Calendriers de conservation sous Cycle de vie.

Vous verrez Calendriers de conservation, avec vos règles.

Calendriers de conservation, avec le bouton Ajouter une règle en haut à droite.
Calendriers de conservation, avec le bouton Ajouter une règle en haut à droite.

Cliquez sur Ajouter une règle et choisissez un modèle

Vous verrez Modèles canadiens. Chacun indique une durée, une action et un fondement juridique. Cliquez sur celui qui vous ressemble le plus, par exemple Renseignements de santé. Il remplit 3650 jours, environ 10 ans, avec Déclencher une révision comme Action à l’échéance, pour que les dossiers soient révisés et non détruits. C’est un point de départ, pas une loi : son fondement juridique indique que les règles provinciales sur les dossiers de santé prévoient souvent 10 ans ou plus, et qu’il faut vérifier votre province avant toute destruction.

Les modèles canadiens dans la fenêtre Ajouter une règle de conservation.
Les modèles canadiens dans la fenêtre Ajouter une règle de conservation.

Ajustez la règle

Le formulaire se remplit : Catégorie de données, Durée de conservation (jours), Action à l’échéance et Fondement juridique. Modifiez ce qui ne convient pas à votre situation.

Alerte avant l’échéance (jours) fixe quand Valdra écrit à votre responsable de la protection des renseignements personnels, ou à vos administrateurs, avant la fin de la période. Valdra écrit de nouveau à la fin.

Cliquez sur Enregistrer la règle. Vous verrez la règle dans la liste.

Une règle de conservation pour les dossiers patients : dix ans, puis révision.
Une règle de conservation pour les dossiers patients : dix ans, puis révision.

Ouvrez Registre des destructions

Quand des dossiers sont détruits, ouvrez Données, puis cliquez sur Registre des destructions sous Cycle de vie. La page s’intitule Journal des destructions. Cliquez sur Enregistrer une destruction.

Le journal des destructions, avec le bouton Enregistrer une destruction.
Le journal des destructions, avec le bouton Enregistrer une destruction.

Consignez ce qui a été détruit

Entrez la Catégorie de données. Choisissez la Méthode, par exemple Déchiquetage (papier). Entrez le Nombre d’enregistrements et la Date de la destruction.

Entrez qui l’a faite dans Exécuté par (nom) et choisissez le Rôle. Choisissez la Règle de conservation appliquée s’il y en a une. Ajoutez un Lien de preuve, comme un certificat de destruction, si vous en avez un.

Cliquez sur Enregistrer. Vous verrez l’événement en haut du journal.

Enregistrer une destruction, rempli pour d’anciens dossiers papier d’employés déchiquetés.
Enregistrer une destruction, rempli pour d’anciens dossiers papier d’employés déchiquetés.

Ce que vous verrez

Chaque règle affiche sa Conservation, sa Prochaine échéance, l’action À l’échéance et son Fondement juridique. Une règle proche de sa date affiche Bientôt due. Une règle dépassée affiche En retard.

Chaque événement consigné pour une règle relance sa période.

Le journal affiche chaque événement avec sa Méthode, ses Enregistrements, Exécuté par et sa Preuve. La vue Sans preuve montre les événements sans preuve jointe.

Le nouvel événement de destruction en haut du journal.
Le nouvel événement de destruction en haut du journal.

Erreurs fréquentes et solutions

Vous ne voulez pas encore de rappels par courriel. Mettez Alerte avant l’échéance (jours) à 0.

Une règle affiche Manquant sous Fondement juridique. Ouvrez le menu de la ligne et cliquez sur Modifier. Indiquez quelle loi ou quelle fin fixe la durée.

Aucune règle dans Règle de conservation appliquée. Vous voyez Aucune règle pour l’instant. Créez-en dans Conservation. Ajoutez d’abord une règle.

La durée d’un modèle ne convient pas à votre province. Les modèles sont des points de départ. Vérifiez les règles de votre province, puis modifiez la durée.

Si ça n’a pas fonctionné

Indiquez une catégorie de données. La catégorie est vide. Entrez-la, puis cliquez sur Enregistrer la règle.

La durée de conservation doit être d’au moins 1 jour. Entrez un nombre entier de jours.

La règle n’a pas été enregistrée. Réessayez. Attendez un instant et cliquez de nouveau sur Enregistrer la règle.

Indiquez la catégorie de renseignements détruits. Entrez la catégorie, puis cliquez sur Enregistrer.

Le nombre d’enregistrements doit être un entier positif ou zéro. Entrez un nombre entier.

Le lien de preuve doit commencer par https:// ou http://. Entrez le lien complet ou laissez le champ vide.

La date de destruction ne peut pas être dans le futur. Choisissez aujourd’hui ou une date passée.

L’événement n’a pas été enregistré. Vérifiez les champs et réessayez. Vérifiez chaque champ et cliquez de nouveau sur Enregistrer.

Erreur réseau. Réessayez. Vérifiez votre connexion Internet et réessayez.

Étape suivante

Retirez les renseignements personnels d’un document avant de le communiquer.

Sur cette page